- pf.soumis à un contrôle
- under control
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Controle des armes a feu — Contrôle des armes à feu Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle Des Armes À Feu — Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle des armes — à feu Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle des armes à feu (Canada) — Contrôle des armes à feu Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle technique des véhicules automobiles — Pour les articles homonymes, voir Contrôle. La vignette du contrôle technique, apposée sur un pare brise au dessus de la vignette d assurance et de la pastille verte d’un véhicule respectant les pl … Wikipédia en Français
CONTRÔLE — s. m. Registre double qu on tient pour la vérification d un rôle, d un autre registre, etc. Il se disait particulièrement autrefois Du registre double qu on tenait des expéditions des actes de finances et de justice, pour en assurer davantage la… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux — en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier… … Wikipédia en Français
soumis — soumis, ise [ sumi, iz ] adj. • 1652; de soumettre 1 ♦ Docile, obéissant. Chien soumis devant son maître. « Il y voit un Jacques éteint, soumis, apathique, brisé » (Maurois). « J aime ces petites façons soumises et j ai de la pente au despotisme… … Encyclopédie Universelle
Controle technique des vehicules automobiles — Contrôle technique des véhicules automobiles Pour les articles homonymes, voir Contrôle. Le contrôle technique périodique des véhicules automobiles en France est obligatoire depuis le 1er janvier 1992. Il est réglementé par le Code de la Route (R … Wikipédia en Français
Contrôle Technique — des véhicules automobiles Pour les articles homonymes, voir Contrôle. Le contrôle technique périodique des véhicules automobiles en France est obligatoire depuis le 1er janvier 1992. Il est réglementé par le Code de la Route (R.323 1 à R.323 22)… … Wikipédia en Français
Contrôle Technique Des Véhicules Automobiles — Pour les articles homonymes, voir Contrôle. Le contrôle technique périodique des véhicules automobiles en France est obligatoire depuis le 1er janvier 1992. Il est réglementé par le Code de la Route (R.323 1 à R.323 22) et l arrêté ministériel du … Wikipédia en Français